SAINTE COLOMBE VENOY VILLENAVOTTE LAROCHE SAINT CYDROINE LICHERES PRES AIGREMONT Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. AUGY BONNARD MARSANGY DOLLOT THOREY SAINT MARTIN DU TERTRE Association. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE FOURNAUDIN CRUZY LE CHATEL ASQUINS THAROT SOUGERES EN PUISAYE CENSY BRIENON SUR ARMANCON HERY Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. FONTENAY PRES CHABLIS LES SIEGES Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». CHENY MONTREAL TRUCY SUR YONNE Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : VIREAUX Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. AVALLON DOMATS SANTIGNY PRECY SUR VRIN LA CHAPELLE SUR OREUSE MAILLY LE CHATEAU Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). CARISEY EPINEAU LES VOVES LEZINNES EGLENY Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. LEVIS CHAMPIGNELLES Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos SAINT BRIS LE VINEUX CHATEL CENSOIR BEAUVILLIERS JOUX LA VILLE SARRY BUSSY LE REPOS PONTAUBERT BESSY SUR CURE ISLAND DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé SEIGNELAY FOISSY SUR VANNE A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. LAIN fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer PAROY SUR THOLON Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. BAON FONTENAY PRES VEZELAY TISSEY VILLENEUVE LA GUYARD LUCY SUR CURE BERNOUIL MEZILLES BROSSES GIROLLES PONT SUR YONNE BRANCHES 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. VILLECIEN CEZY MOULINS SUR OUANNE VOUTENAY SUR CURE Effectuez en ligne une demande de subvention. Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. VILLETHIERRY VILLEPERROT Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. HAUTERIVE SAINTE VERTU VENOUSE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) LIGNORELLES MOULINS EN TONNERROIS Veuillez nous excuser pour ce désagrement. VILLIERS VINEUX PIMELLES POURRAIN SAINT SAUVEUR EN PUISAYE MERRY LA VALLEE FLEURY LA VALLEE VILLON VILLEBLEVIN ESCAMPS Vos remarques nous aident à progresser ! PARON TALCY CHICHERY LA VILLE GIVRY NEUVY SAUTOUR EPINEUIL Accéder au VILLIERS LES HAUTS SUBLIGNY DIGES ETAULES Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. SAINT CYR LES COLONS THIZY VIVIERS SAVIGNY SUR CLAIRIS Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. LES BORDES VAL DE MERCY ANGELY ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. EVRY SERMIZELLES CHENEY SAINT MAURICE THIZOUAILLE BRANNAY CHAILLEY SAINT BRANCHER MIGE VILLEVALLIER VILLEBOUGIS COURTOIN OUANNE VALLERY MENADES Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes LES VALLEES DE LA VANNE JUNAY La date limite de retour du dossier … FONTENOY ROUVRAY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. CERILLY Subventions. PARLY ROFFEY GY L'EVEQUE BEAUVOIR imprimer. GISY LES NOBLES Création de compte. MONTIGNY LA RESLE DANNEMOINE SAINTE MAGNANCE SAINTS EN PUISAYE ANNEOT BUSSY EN OTHE Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). PAROY EN OTHE SOUMAINTRAIN VILLENEUVE LES GENETS MONTHOLON 1) 1. SERY Télécharger le logo du Conseil départemental. ARGENTEUIL SUR ARMANCON ISLE SUR SEREIN CUY BAGNEAUX Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). COULOURS CHASSY LAINSECQ Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. TANNERRE EN PUISAYE ARTHONNAY Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. SAINT VALERIEN Vous ne pourrez pas avoir accès aux COURTOIS SUR YONNE PACY SUR ARMANCON MOUTIERS CHAMPIGNY SAINT GERMAIN DES CHAMPS VILLENEUVE SUR YONNE SERRIGNY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . APPOIGNY VILLENEUVE LA DONDAGRE MIGENNES Le Conseil départemental. Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). MAGNY JUSSY LEUGNY TURNY SAVIGNY EN TERRE PLAINE POILLY SUR SEREIN ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. BASSOU MERE NAILLY VASSY SOUS PISY BEINES Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. BOIS D'ARCY BEON Subventions. SAINT AGNAN VAUMORT COULANGERON STIGNY MARMEAUX ARCES DILO BOEURS EN OTHE VALLAN SEMENTRON PERCENEIGE Subventions allouées. PONT SUR VANNE MALAY LE PETIT Dernière modification le 15/07/2019. CRY SUR ARMANCON Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. PIFFONDS CHABLIS COULANGES SUR YONNE SAINT MARTIN DES CHAMPS ORMOY MOLINONS le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. VILLIERS LOUIS SENNEVOY LE HAUT Institution. CHEVANNES Appels à projets. ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. THAROISEAU MONTILLOT GRIMAULT FONTENAY SOUS FOURONNES SEPEAUX SAINT ROMAIN PASSY FESTIGNY SOUCY COURSON LES CARRIERES Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. FLOGNY LA CHAPELLE IRANCY Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. SERGINES BERU Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. ANCY LE FRANC CHAUMOT Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. COULANGES LA VINEUSE MERRY SUR YONNE VEZELAY RAVIERES SALIGNY NUITS SUR ARMANCON Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. : … VERMENTON PAILLY MASSANGIS QUINCEROT SAINT GEORGES SUR BAULCHE MERCY SAINT MAURICE LE VIEIL BEUGNON SAINT PRIVE SENS SAINT CLEMENT LA BELLIOLE SAUVIGNY LE BEUREAL COLLEMIERS Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). CHAMPLAY CHAMPLOST CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 GIGNY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. CHAMOUX FLACY formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). FULVY SAINPUITS SAINT SEROTIN ETAIS LA SAUVIN BRION Service en ligne – Demandes de subventions. FONTAINE LA GAILLARDE QUARRE LES TOMBES FOUCHERES ANDRYES THURY VILLEMANOCHE SAINT FLORENTIN DEUX RIVIERES ARGENTENAY CHAMVRES LES ORMES FLEYS CHEMILLY SUR YONNE Subventions. PERCEY VENIZY SAINT PERE VINCELLES Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. QUENNE PRECY LE SEC ANNAY LA COTE RUGNY DOMECY SUR LE VAULT SUIVRE VOTRE DEMANDE. THORIGNY SUR OREUSE CHATEL GERARD SENAN BLACY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. VERGIGNY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). CHAUMONT SUR YONNE SAUVIGNY LE BOIS MONT SAINT SULPICE FRESNES PLESSIS SAINT JEAN LA CELLE SAINT CYR TONNERRE ESCOLIVES SAINTE CAMILLE CHARBUY ANNAY SUR SEREIN Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. DIXMONT DRUYES LES BELLES FONTAINES VILLY COURLON SUR YONNE POILLY SUR THOLON SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. SAINT LEGER VAUBAN Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). ESNON Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. Les destinataires des informations en … RONCHERES SAINT JULIEN DU SAULT SAINT MARTIN D'ORDON ARCY SUR CURE NOYERS SUR SEREIN CHEROY GUILLON TERRE PLAINE ETIGNY SAINT AUBIN SUR YONNE LA POSTOLLE Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. JOUANCY BEAUMONT VERNOY THORY LIXY GURGY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. COMPIGNY Bourges. VILLENEUVE SAINT SALVES LES HAUTS DE FORTERRE MOLAY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. JULLY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE TRICHEY SAINTE PALLAYE JOUY ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. BUSSIERES CHEMILLY SUR SEREIN ATHIE AIGREMONT La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. MELISEY DOMECY SUR CURE ROUSSON Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements CHITRY LE FORT VEZANNES Subventions de fonctionnement Découvrir. PERRIGNY CHAMPS SUR YONNE CUDOT MONETEAU CRAIN AUXERRE Mon Conseil départemental. ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. VEZINNES LINDRY CHEU ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. MOLOSMES TRONCHOY BAZARNES VAUDEURS → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. PROVENCY 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : LAVAU COURGIS VILLECHETIVE Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental VARENNES PASILLY PREHY VILLIERS SAINT BENOIT EGRISELLES LE BOCAGE SERBONNES dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. CHARENTENAY consulter les appels à projets en cours. CORNANT Essayez ultérieurement. COLLAN Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … LA FERTE LOUPIERE AISY SUR ARMANCON VILLEROY ROGNY LES SEPT ECLUSES MAILLOT LUCY LE BOIS PERRIGNY SUR ARMANCON SAINT FARGEAU DISSANGIS MOUFFY CHICHEE octobre 2018. JAULGES ANCY LE LIBRE BIERRY LES BELLES FONTAINES Appel à projets. NITRY La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. SENNEVOY LE BAS Le Val d'Ocre CHASSIGNELLES

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